Conditions Générales de Vente
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à l’ensemble des prestations proposées sur le site www.oxycom-competences.fr, incluant l’achat de formations en ligne accessibles via la plateforme LMS Dokeos.
1. Objet
Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles OXYCOM vend des formations en ligne, modules pédagogiques et services associés.
Toute commande implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV par le client.
2. Produits et services
OXYCOM propose :
- des formations en ligne accessibles via Dokeos (contenus numériques, modules vidéo, évaluations…)
- des supports pédagogiques téléchargeables
- des prestations d’accompagnement éventuelles (si spécifié)
Les descriptifs des formations (contenu, objectifs, durée, prérequis) sont accessibles sur chaque fiche produit.
3. Commande
La commande est considérée comme définitive dès validation du paiement.
Le client reçoit une confirmation par e-mail récapitulant :
- le nom de la formation
- le montant réglé
- les modalités d’accès à la plateforme Dokeos
- l’identifiant de connexion ou instructions d’accès
OXYCOM se réserve le droit de refuser une commande en cas de difficulté technique ou de paiement non validé.
4. Tarifs
Les prix sont indiqués en euros, hors taxes et toutes taxes comprises lorsque applicable.
OXYCOM peut modifier ses tarifs à tout moment, mais le prix facturé reste celui affiché lors de la commande.
5. Paiement
Le paiement s’effectue en ligne via les moyens sécurisés proposés sur le site (carte bancaire, virement ou autres moyens disponibles).
La validation du paiement déclenche l’accès à la formation.
Aucun accès n’est donné tant que le paiement n’est pas intégralement confirmé.
6. Accès aux formations (LMS Dokeos)
Après paiement, l’utilisateur reçoit un e-mail contenant :
- un lien de connexion à la plateforme Dokeos
- ses identifiants ou la procédure de création de compte
- les modalités techniques